Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUDJAT
ETS.SANTI YVES, SARL
M. Santi Yves

Numéro de dépôt :
4357737
Date de dépôt :
27/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/04/2027
OUDJAT de ETS.SANTI YVES

Présentation de la marque OUDJAT

Déposée par voie électronique le 27 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS.SANTI YVES et monsieur Santi Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OUDJAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETS.SANTI YVES domicilié(e) Zone Industrielle, 11 Avenue du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74960 Annecy - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur Santi Yves domicilié(e) Zone Industrielle, 11 Avenue du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74960 Annecy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ets. SANTI YVES, M. Yves Santi domicilié(e) 11 AVENUE du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74966 Annecy - France.

La marque OUDJAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 15 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUDJAT arrivera à expiration en date du 27 avril 2027.


ETS.SANTI YVES, SARL - Zone Industrielle, 11 Avenue du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74960 Annecy - France - SIREN 5

M. Santi Yves - Zone Industrielle, 11 Avenue du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74960 Annecy - France


Ets. SANTI YVES, M. Yves Santi - 11 AVENUE du Pont de Tasset, BP 1008, Meythet cedex, 74966 Annecy - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ;

Meubles ; étagères .